Les impôts sur le revenu et sur la fortune

Les impôts sur le revenu et sur la fortune

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Pour faire face An la€™importante demande, les Acditions Promoculture ont rAcAcditAc la€™ouvrage de Jean-Pierre Winandy : Les ImpAats sur le Revenu et sur la Fortune. En 1992, cet ouvrage parut pour la premiAure fois. Il sa€™agissait de la premiAure publication An pouvoir prActendre reprAcsenter une description complAute des impAats directs. Ce manuel devient rapidement Al le Ar manuel de rAcfAcrence en matiAure fiscale. Le succAus de cet ouvrage sa€™explique par le fait qua€™il existe de la part du public une trAus forte demande visant An obtenir une prAcsentation systAcmatique de la matiAure fiscale : en effet, cette matiAure est non seulement da€™une lecture difficile (en raison notamment de la terminologie utilisAce), mais elle est encore da€™un abord malaisAc du fait que les lois prAcvoyant les dispositions da€™imposition proprement dites (loi de la€™impAat sur le revenu ou loi de la€™impAat sur la fortune) sont basAcs sur da€™autres lois (telles que la loi gAcnAcrale Al Abgabenordnung Ar, ou encore la loi da€™Acvaluation, dite Al Bewertungsgesetz Ar). Cette nouvelle, quatriAume Acdition, est consacrAce An la€™imposition des revenus et de la fortune telle qua€™elle sa€™applique au Luxembourg, en tenant compte des importants changements de la loi fiscale introduits par les lois de rAcforme fiscale du 21 dAccembre 2001. La€™ancienne Acdition est non seulement complAutement mise An jour, mais elle est encore considAcrablement Aclargie (+ 300 pages !), notamment par la€™ajout da€™une partie gAcnAcrale consacrAce aux principes gAcnAcraux An la base de la matiAure, aux sources du droit fiscal, aux notions da€™abus de simulation et au contentieux fiscal. Il est notamment tenu compte de la jurisprudence (de plus en plus abondante) de la Cour de Justice des CE et de celle des juridictions administratives luxembourgeoises. Sont traitAcs dans ce manuel : la€™impAat sur le revenu, la€™impAat commercial communal, la€™impAat sur la fortune ainsi que la€™impAat foncier. Afin de tenir compte du fait que la€™Acconomie luxembourgeoise est trAus ouverte sur la€™extAcrieur, une attention spAcciale est accordAce au cas oA¹ un AclAcment Actranger entre en ligne de compte. La consultation du manuel est facilitAce par un index alphabActique trAus dActaillAc. Le manuel sa€™adresse An la fois aux particuliers et aux entreprises et il est destinAc An permettre au lecteur non spAccialiste dans la matiAure de trouver des solutions An la grande majoritAc des problAumes pratiques qua€™il peut rencontrer quotidiennement. La€™ouvrage se veut Acgalement dans la continuitAc des Acditions Promoculture, An savoir le mariage entre le savoir juridique et la€™art luxembourgeois. Ca€™est ainsi que la couverture est rehaussAce par une A“uvre de la€™artiste peintre luxembourgeois Martine Deny.... les biens usagAcs qui ont antAcrieurement fait la#39;objet da#39;un contrat de crAcdit-bail ( leasing) dans des conditions ouvrant droit aux ... Dans le cas da#39;un investissement de matAcriel par leasing financier le preneur de leasing bAcnAcficie directement (An ... est attribuAc soit au preneur soit au donneur de leasing. Lorsque le bien est attribuAc. 609 RAugl. gr.-d. du 29 octobre 1987. ... 490 Le bAcnAcfice agricole et forestier.


Title:Les impôts sur le revenu et sur la fortune
Author: Jean-Pierre Winandy
Publisher:Groupe de Boeck - 2002-01-01
ISBN-13:

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